# Conditions Générales de Vente – ZEFAL Soldes « `html
Bienvenue chez ZEFAL Soldes (ci-après dénommé « nous », « notre » ou « le Vendeur »), votre destination en ligne pour l’équipement cycliste de qualité. En accédant à notre site web remisevelopieces.com et en effectuant des achats, vous acceptez les présentes Conditions Générales de Vente.
Nous sommes une entreprise passionnée par le cyclisme, située au 50 Rue de la Course, Strasbourg, FR 44493, France. Notre équipe de spécialistes est dédiée à vous offrir les meilleurs produits et services pour votre pratique du vélo.
1. Champ d’Application
Les présentes Conditions Générales de Vente s’appliquent à toutes les ventes conclues via le site web remisevelopieces.com. Elles régissent les relations entre ZEFAL Soldes et tout acheteur (ci-après dénommé « Client » ou « vous »).
En passant commande sur notre site, vous déclarez avoir pris connaissance et accepté sans réserve l’ensemble des conditions énoncées ci-dessous.
2. Produits et Services
2.1 Description des produits
ZEFAL Soldes propose une large gamme d’équipements cyclistes incluant mais ne se limitant pas à :
- Accessoires et accessoires HaibikeWinora
- Équipements de sécurité (antivols, casques enfants, sport et urbain)
- Composants techniques (cassettes, chaînes, chambres à air)
- Équipements de performance (compteurs, chargeurs, batteries)
- Vêtements cyclistes (bermuda short, chaussettes, chaussures, couvre-chaussures, bonnet)
- Produits d’entretien (anti-crevaison)
- Produits de la catégorie COVID-19
Nous nous efforçons de présenter nos produits avec la plus grande exactitude possible. Cependant, les caractéristiques techniques et les illustrations sont fournies à titre indicatif et peuvent être sujettes à modification sans préavis.
2.2 Disponibilité
Les produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles. En cas d’indisponibilité après la passation de votre commande, nous vous en informerons par email et procéderons au remboursement intégral de l’article concerné.
3. Commandes et Paiement
3.1 Processus de commande
Pour passer commande, vous devez sélectionner les produits souhaités et les ajouter à votre panier. Après validation du panier, vous devrez fournir les informations nécessaires à la livraison et au paiement.
La confirmation de commande intervient après validation du paiement. Nous vous adresserons alors un email de confirmation récapitulant les éléments de votre commande.
3.2 Modalités de paiement
Nous acceptons les modes de paiement suivants :
- Cartes bancaires Visa, MasterCard et JCB
- PayPal
Les paiements par carte bancaire sont sécurisés grâce au système de cryptage SSL. Aucune information bancaire n’est conservée sur nos serveurs.
3.3 Prix
Les prix de nos produits sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TVA incluse). Ils ne comprennent pas les frais de livraison, qui sont facturés en supplément et clairement indiqués avant validation de la commande.
Nous nous réservons le droit de modifier nos prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement de la commande.
4. Livraison
4.1 Zones de livraison
Nous livrons dans le monde entier, à l’exception de l’Asie et de certaines régions éloignées. Pour connaître la disponibilité de livraison dans votre région, n’hésitez pas à nous contacter.
4.2 Délais et modes de livraison
Nous traitons toutes les commandes dans un délai de 1 à 2 jours ouvrables après réception de la confirmation de paiement.
Nous proposons deux options de livraison :
- Livraison Standard (12,95 €) : Expédiée via DHL ou FedEx. Livraison estimée sous 10 à 15 jours ouvrables après l’expédition.
- Livraison Gratuite : Offerte pour les commandes de 50 € et plus. Expédiée via EMS. Livraison estimée sous 15 à 25 jours ouvrables après l’expédition.
Vous recevrez un email de confirmation avec un numéro de suivi une fois votre colis expédié.
4.3 Retard de livraison
En cas de retard de livraison imputable à notre prestataire, nous nous engageons à vous informer dès que possible. Cependant, nous ne pouvons être tenus responsables des retards dus à des circonstances indépendantes de notre volonté (grèves, intempéries, etc.).
4.4 Réception de la commande
Il vous appartient de vérifier l’état de l’emballage et des produits à réception. En cas d’anomalie (colis endommagé, produit manquant ou non conforme), vous devez formuler des réserves précises et détaillées sur le bordereau de livraison et nous contacter dans les 48 heures suivant la réception à [email protected].
5. Droit de Rétractation
Conformément à la législation en vigueur, vous disposez d’un délai de 15 jours calendaires à compter de la réception de votre colis pour nous retourner tout article, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités.
5.1 Articles non remboursables
Pour des raisons d’hygiène et de sécurité, les articles suivants ne peuvent être ni retournés ni échangés :
- Chaussettes
- Chaussures (si la semelle a été marquée)
- Bonnet
- Bermuda Short
- Produits d’hygiène personnelle
- Produits de la catégorie COVID-19
- Articles soldés (sauf en cas de défaut de fabrication)
5.2 Conditions de retour
Pour être éligible au retour, les articles doivent être :
- Dans leur état d’origine, non utilisés et non endommagés
- Dans leur emballage d’origine avec toutes les étiquettes attachées
- Accompagnés de la facture d’achat originale
5.3 Processus de retour
Le processus de retour s’effectue en 4 étapes :
- Contactez-nous : Dans les 15 jours, envoyez-nous un email à [email protected] avec le modèle fourni sur notre site. Notre équipe vous répondra avec un numéro d’autorisation de retour (RMA) et les instructions d’expédition.
- Préparez votre colis : Emballez soigneusement le(s) article(s) dans leur emballage d’origine. Incluez la facture originale et notez clairement le numéro RMA sur le colis.
- Expédition : Expédiez le colis à l’adresse suivante : ZEFAL Soldes – Retours, 50 Rue de la Course, Strasbourg, FR 44493, France.
- Confirmation : Dès réception et inspection de l’article, nous vous enverrons un email de confirmation.
Important : Les frais de retour sont à la charge du client, sauf en cas d’erreur de notre part (mauvais produit envoyé) ou de produit défectueux. Nous vous recommandons fortement d’utiliser un service de livraison avec suivi et assurance, car nous ne pouvons être tenus responsables des colis perdus ou endommagés pendant le transport de retour.
5.4 Remboursements
Une fois votre retour approuvé, votre remboursement sera traité automatiquement. Les délais et méthodes sont les suivants :
- Carte de crédit (Visa, MasterCard, JCB) : 5-10 jours ouvrables. Le crédit apparaîtra sur votre carte originale.
- PayPal : 3-5 jours ouvrables. Le crédit apparaîtra sur votre compte PayPal.
Le délai d’apparition du remboursement sur votre compte dépend finalement de la politique de traitement de votre institution financière.
Note : Les frais d’expédition initiaux ne sont pas remboursables, sauf en cas d’erreur de notre part.
5.5 Échanges
Nous nous engageons à remplacer tout article défectueux ou erroné par le même produit en bon état, sous réserve de disponibilité.
Si vous souhaitez échanger un article contre un produit différent, nous vous recommandons d’effectuer un retour pour remboursement et de passer une nouvelle commande sur notre site.
6. Garanties
Tous nos produits bénéficient de la garantie légale de conformité (articles L.217-4 et suivants du code de la consommation) et de la garantie des vices cachés (articles 1641 et suivants du code civil).
En cas de défaut de conformité ou de vice caché, vous disposez de deux ans à compter de la délivrance du produit pour demander le remboursement, l’échange ou la réparation du produit.
Pour faire valoir vos droits, contactez-nous à [email protected] en précisant le numéro de commande et la nature du défaut constaté.
7. Propriété Intellectuelle
Tous les éléments du site remisevelopieces.com (textes, graphismes, logos, images, etc.) sont et restent la propriété exclusive de ZEFAL Soldes ou de ses partenaires. Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation de ces éléments sans autorisation expresse est strictement interdite.
Les marques et logos figurant sur le site sont des marques déposées. Leur mention n’accorde aucune licence ni droit d’utilisation desdites marques qui ne peuvent donc être utilisées sans le consentement préalable de leur propriétaire.
8. Responsabilité
Notre responsabilité ne saurait être engagée en cas de non-exécution ou de mauvaise exécution du contrat due soit à la faute du client, soit au fait imprévisible et insurmontable d’un tiers au contrat, soit à un cas de force majeure.
De même, nous ne pourrons être tenus responsables des dommages résultant d’une mauvaise utilisation des produits achetés sur notre site.
La responsabilité de ZEFAL Soldes, en cas de manquement à ses obligations, ne pourra excéder le montant de la commande concernée.
9. Protection des Données Personnelles
Les informations recueillies lors de votre commande sont nécessaires au traitement de celle-ci et à l’établissement de la facture. Conformément à la loi « Informatique et Libertés » et au RGPD, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles vous concernant.
Pour exercer ces droits, vous pouvez nous contacter à [email protected].
Nous nous engageons à ne pas divulguer vos données personnelles à des tiers sans votre consentement préalable, sauf obligation légale ou nécessité de traitement de votre commande (transmission à nos prestataires logistiques).
10. Litiges
Les présentes conditions sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
Conformément aux dispositions du Code de la consommation concernant le règlement alternatif des litiges, le consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation pour le règlement amiable du litige qui l’oppose à un professionnel.
Nous proposons un recours à la médiation pour tout litige qui n’aurait pas été résolu à l’amiable. Le médiateur compétent est le Médiateur du e-commerce de la FEVAD (Fédération du e-commerce et de la vente à distance) dont les coordonnées sont disponibles sur le site : https://www.mediateurfevad.fr.
11. Dispositions Diverses
Si une ou plusieurs dispositions des présentes conditions générales de vente étaient tenues pour invalides ou déclarées comme telles en application d’une loi, d’un règ
